J.O. 153 du 3 juillet 2004
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Arrêté du 17 juin 2004 prononçant le retrait d'une concession de mines de manganèse (Aude)
NOR : INDI0403147A
Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 17 juin 2004, il est mis fin à la concession de mines de manganèse de Villerambert (Aude).
En conséquence, le gisement correspondant est replacé dans la situation de gisement ouvert aux recherches.